Tout élève inscrit à l’École secondaire Duval (l’École) a droit à des cours de qualité et à un environnement sécuritaire et civilisé qui favorise l’apprentissage et son épanouissement personnel.

Les présents Règlements visent à assurer cet objectif. L’élève qui s’inscrit aux cours s’engage à les respecter. Le règlement peut être révisé de temps à autre, à la discrétion de l’École.

1. Règlements

 Respect des autres

Nul ne peut porter atteinte aux droits et libertés d’un membre du personnel ou de la communauté étudiante. Il est notamment interdit de :

a)         faire preuve de violence ou proférer des menaces à l’égard d’autrui.

b)         harceler ou discriminer autrui en raison d’un des motifs de discrimination interdits par la Charte des droits et libertés de la personne.

c)         porter atteinte à l’intégrité physique, à l’intégrité psychologique, à la réputation ou autrement manquer de respect envers une autre personne.

Respect des activités scolaires

Nul ne peut se conduire de façon à perturber ou affecter négativement la qualité de l’enseignement, la qualité de la vie étudiante ou le fonctionnement de l’École en général. Notamment, il est interdit de :

a)         faire usage, d’être sous les effets, de posséder ou de faire le trafic de stupéfiants;

b)        consommer ou d’être sous les effets de l’alcool;

c)         sortir des locaux de classe durant les heures de cours;

d)         faire usage d’un téléphone cellulaire ou autre outil de communication durant les heures de cours (veuillez l’éteindre complètement lors des cours);

SANCTIONS : 1-Avis verbal, appel à la maison et confiscation pour la journée

2-Retour à l’école accompagné d’un parent

3-Expulsion de l’école

e)         faire usage d’un baladeur ou autre gadget électronique (sauf calculatrice) pendant une période de cours;

f)         sortir du terrain de l’École à la période de récréation;

g)         utiliser son véhicule moteur à la période de récréation;

h)         apporter et d’utiliser une planche à roulettes.

Respect des biens de l’École

Nul ne peut porter atteinte aux biens ou à l’environnement de l’École, d’un membre du personnel ou d’un autre élève.  Notamment, il est interdit de :

a)         voler, détruire ou endommager un bien de l’École ou d’autrui;

b)         fumer à l’intérieur de l’École et à l’extérieur sur les terrains de l’école;

c)         apporter nourriture et breuvages dans les salles de cours;

d)         polluer de bruit ou de déchets les corridors et les terrains de l’École;

e)         jeter papier ou autres déchets sur le terre-plein de l’École;

Les élèves qui violeront le présent article devront payer les frais de nettoyage, de remplacement ou de réparation.

Retards

La ponctualité est primordiale. Elle évite de déranger toute une classe. L’élève en retard doit d’abord se rendre au secrétariat afin de s’y procurer un billet qu’il présentera à son professeur.

L’élève ne peut accumuler que trois (3) retards à l’intérieur d’une période de quatre (4) semaines. Dès le quatrième (4e) retard, l’élève sera refusé à son cours.

Les parents sont avisés du troisième (3e) retard et des refus au cours.

Nous n’acceptons aucun retard après la période de récréation. L’élève est alors refusé à sa deuxième période de cours.

De plus, l’élève en retard de plus de trente (30) minutes est refusé à son cours, à moins de recevoir un appel des parents (responsable des cours) motivant ce retard. (raisons valables & pour exceptions seulement.)

Nous n’accordons aucun remboursement pour un renvoi et le cours manqué ne peut être remis.

Absence

Toute absence doit être signalée par un appel téléphonique, sinon nous la communiquons aux parents. Un cours manqué ne peut être remis, quel que soit le motif (même si l’absence est motivée). Que ce soit pour : rencontre et/ou tournoi sportif (prévu ou non), les fêtes religieuses, les départs pour vacances, les cours et/ou examen de conduite, les choix de cours au cégep, le travail, ou toute autre raison.

Travail personnel de l’élève

L’élève devrait normalement consacrer, en plus du travail avec son enseignant, un minimum de trois (3) heures d’études personnelles. L’élève qui ne fait pas le travail demandé par son enseignant devra rencontrer le directeur pour en « expliquer » les raisons. De plus, l’élève devra respecter les normes de présentation des travaux et ce, tout au long de l’année.

Matériel scolaire

L’élève est tenu d’apporter, pour chacun de ses cours, les livres, cahiers et matériel requis. L’élève n’ayant pas tout son matériel pourrait être retourné à la maison.

Tenue vestimentaire

L’élève doit être habillé convenablement et décemment. Le « jeans » propre et le « bermuda » sont acceptés, mais non le « short », ni les « T-shirts » qui véhiculent des messages de violence. Le pantalon doit être porté à la taille. On ne doit en aucun temps voir vos sous-vêtements. Le port de la casquette, chapeau ou tuque est prohibé en tout temps dans l’École (sous peine de confiscation).

Circulation dans l’École

  • Les portes de l’École sont ouvertes à compter de 8 h le matin. (l’élève qui arrive plus tôt doit attendre à l’extérieur). L’élève doit entrer par la porte d’entrée des élèves située sur la rue d’Auteuil.
  • L’élève peut entrer à son local de cours seulement à compter de:
    8 h 25 pour la période du matin et,
    12 h 40 pour la période de l’après-midi.
  • En attendant le début des cours, à la période de récréation et pour le repas du midi (11h45 à 12h45) l’élève doit se rendre à la salle des élèves, située au sous-sol, ou sur la terrasse.
  • Aucun élève ne doit demeurer dans la salle des élèves durant les heures de cours. Il est aussi défendu d’y laisser désordre et objets personnels. De plus, veuillez aviser vos amis qu’il leur est défendu de vous attendre à l’intérieur de l’École.
  • À la période de récréation et à la fin des cours, l’élève doit sortir de son local de cours.
  • Aucune sortie pendant les heures de cours n’est tolérée. (toilettes et/ou autre) à moins d’un billet médical en bonne et due forme.
  • Il est strictement défendu de demeurer dans les corridors, les escaliers et les paliers ou d’autrement entraver la libre circulation des personnes sur le territoire de l’École.
  • À 16 h 00, tous les élèves doivent sortir de l’École par la porte des élèves (rue d’Auteuil).
  • La course et les bousculades sont à éviter dans les déplacements.

Il est STRICTEMENT DÉFENDU

  • de violer quelque loi, règlement ou décret en vigueur au Canada, au Québec ou à la ville de Montréal;

Sanctions

Toute violation du présent règlement peut faire l’objet de sanctions. Ces sanctions pourront aller de la simple réprimande à la suspension ou à l’expulsion.

Notamment, les professeurs et les autres membres du personnel sont autorisés à suspendre tout élève qui :

a)         est soupçonné avoir fait usage d’alcool ou de stupéfiants;

b)         autrement perturbe la bonne tenue d’un cours ou d’une activité scolaire.

Tout manque de respect envers un membre du personnel est considéré comme une faute grave.

2. INFORMATONS GÉNÉRALES

Échéancier

L’élève reçoit de son enseignant, au début des cours, une répartition de la matière et un échéancier pour chacun des cours auxquels il est inscrit. Cet échéancier permet à l’élève de connaître la durée approximative de chacune des étapes et de s’imposer un plan de travail qu’il devra effectuer pour atteindre l’objectif qu’il s’est fixé.

À noter toutefois que, pour des raisons imprévues, cet échéancier peut être modifié au courant de l’année et que cette politique a pour but principal de guider l’élève dans ses études.

Rapport aux parents et bulletin scolaire

Un rapport, où sont consignés les résultats des contrôles et examens, les notes d’étapes, les absences et retards, ainsi que les remarques concernant le travail et l’attitude de l’élève, est envoyé mensuellement aux parents.

Le bulletin scolaire officiel, réparti sur quatre (4) ou cinq (5) étapes, est envoyé à la fin des cours. Évidemment, l’École fournit à l’élève qui en fait la demande au secrétariat, une copie de son bulletin des étapes complétées pour accompagner sa demande d’admission au collégial.

Examens du Ministère de l’Éducation

L’élève reçoit, s’il y a lieu, une copie de l’horaire officiel des examens ministériels, soit pour la session de janvier, soit pour la session de juin, dans les délais raisonnables à sa préparation.

L’École se réserve le droit de refuser un élève à un examen lorsque le programme et la révision ne sont pas terminés à la satisfaction de la direction.

Toute fraude, collaboration à une fraude ou tentative de fraude à un examen entraînera l’annulation des résultats.

Cours obligatoires de révision

L’élève inscrit à un examen final devra obligatoirement suivre des cours de révision pour être admis à cet examen (incluant au minimum 2 examens de pratique). L’examen final devra être fait au plus tard une semaine après la dernière période de révision:

Matière Révision indispensable

  • Mathématique minimum – 10 cours
  • Français 506 minimum – 5 cours
  • Histoire 404 minimum – 5 cours
  • Anglais 504 minimum – 5 cours
  • Sciences minimum – 5 cours

Demande d’admission au niveau collégial

L’élève reçoit, au courant de l’année, toutes les informations essentielles au sujet de sa demande d’admission au niveau collégial.

Nous désirons, toutefois, aviser immédiatement l’élève qu’il est avantageux de présenter au moment de sa demande d’admission, le résultat d’au moins deux (2) étapes pour chacun de ses cours. L’échéancier remis par le professeur aidera l’élève dans cette démarche.

Orientation et information scolaire

L’élève qui requiert des informations quant à son orientation pour des études collégiales, soit en formation préuniversitaire ou en formation technique, exigences d’admission et préalables, choix de CEGEP, etc., peut rencontrer le directeur et ce, en tout temps au courant de l’année, sur rendez-vous.

Liste des CONGÉS prévus à notre calendrier scolaire

  • Début de l’année scolaire 2012-2013 : 28 août 2012
  • Fête du travail : 3 septembre 2012
  • Action de Grâce : 8 octobre 2012
  • Congés de Noël et Nouvel An : 22 décembre 2012 au 6 janvier 2013 incl.
  • Congés de Pâques : 29 mars au 1er avril 2013
  • Journée nationale des Patriotes: 20 mai 2013
  • Fin de l’année scolaire 2012-2013: 21 juin 2013

Changement d’horaire

Aucun changement d’horaire n’est autorisé à moins d’une entente avec la personne responsable des horaires. La direction se réserve le droit de refuser une proposition de changement d’horaire.

Annulation d’une ou de plusieurs matières

Pour toute annulation de matière, une lettre écrite est exigée de la part de la personne responsable de l’élève. L’annulation de la matière en question est effective à partir de la date de réception de la dite lettre. Un élève ne peut donc pas annuler une matière lui-même.

Stationnement

Le stationnement de l’École est réservé au personnel seulement. Il est donc interdit à l’élève d’y stationner sa voiture ou motocyclette.

Appel téléphonique

Il est strictement défendu aux élèves d’utiliser les appareils téléphoniques de l’École sans avoir eu, au préalable, l’autorisation d’un membre de la direction. Les élèves ne sont pas autorisés à recevoir des appels téléphoniques à l’École.

3. RENSEIGNEMENTS FINANCIERS

Frais d’étude de dossier

Les frais d’étude de dossier de 50.00$ sont payables à l’inscription et ne sont pas remboursables.

Dépôt

Un dépôt doit accompagner les frais d’étude de dossier.

Le dépôt est variable, soit :

300.00$ pour 1 à 3 cours | semaine

400.00$ pour 4 ou 5 cours | semaine

500.00$ pour 6 ou 7 cours | semaine

600.00$ pour 8, 9 ou 10 cours | semaine

***Pour un élève qui est responsable de son dossier, le dépôt demandé est de 600.00$***

Ce montant est déduit au dernier mois de cours de l’élève et ne peut, en aucun cas, servir à payer les frais d’un mois autre que le dernier.

Frais de scolarité

La fréquence de cours d’une semaine est déterminée à l’inscription et peut être modifiée au courant de l’année après entente entre les parties.

Un (1) cours comprend deux (2) périodes de 90 minutes et le coût est de 40.00$.

Les frais de cours sont payables, à l’avance, au début de chaque mois, au plus tard le vendredi de la première semaine, pour tous les cours compris entre le premier et le dernier jour d’une période de quatre (4) semaines ou cinq (5) semaines, s’il y a lieu.

Un compte détaillé est envoyé avant le début de chaque mois.

Déduction des frais de scolarité aux fins de l’impôt sur le revenu

Les frais de scolarité sont déductibles par l’élève, et au Ministère du revenu du Québec seulement. À cet effet, un document explicatif peut être remis à la demande de l’élève. Un formulaire est disponible au secrétariat de l’école.

Volumes et matériel requis

L’élève devra faire lui-même l’achat des volumes.

Des frais de photocopies sont requis et facturés sur l’état de compte du premier mois de cours.

Ces détails sont spécifiés à la liste des volumes et matériel requis que l’élève recevra lors de son inscription.

Démission

Cours à option

Un avis écrit signé par les parents (ou l’élève si majeur) est requis pour annuler les cours d’un élève. Cet avis peut être envoyé par courriel (info@ecoleduval.com), par télécopieur (514-382-7207) ou via le formulaire en annexe lorsqu’il y a décision d’abandonner un cours.

La démission prend effet le jour où nous recevons cet avis (ce jour est facturé) même si l’élève n’est plus présent aux cours ou qu’il a avisé verbalement un membre du personnel.

Frais bancaires

Des frais de 20.00$ sont réclamés pour tout chèque qui nous est retourné par votre institution bancaire ou pour un arrêt de paiement. Le montant et les frais sont exigibles en argent comptant ou par chèque visé ou mandat-poste. Ce montant doit être acquitté au plus tard au cours suivant de l’élève.